...ACTUALITES : La carrière de Semondans ne dispose plus d'aucune autorisation : restons cependant vigilants. A bientôt

dimanche 23 mars 2025

APPEL A DONS : aidez-nous à défendre la forêt et le jugement de Semondans...

Après trois victoires devant le tribunal administratif de Besançon sans l’appui d’avocat, l’association a enfin réussi à faire valoir le droit de l’environnement le 11 déc. 2024 : le carrier ne dispose plus d’aucune autorisation justifiant l’exploitation de cette carrière illégitime !

Ce dernier jugement, qui annule un projet illégal et sa tentative de régularisation, constitue une jurisprudence forte, de nature à décourager d’autres porteurs de projets inutiles, destructeurs et injustifiés !

Cependant, le carrier ne souhaite pas en rester là : il a déjà fait appel et n’hésitera pas à monter l’affaire au Conseil d’Etat. Un avocat est désormais obligatoire, synonyme d’importants frais d’honoraires pour l’association, qui n’entend pas baisser les bras !

Pour faire face à ces dépenses puis contribuer à la remise en état de la forêt, nous lançons cet appel à dons :

- Collectivités, associations ou simples citoyens, conscients de la nécessité de préserver notre nature et notre environnement pour les générations futures,
- Aidez-nous à faire valoir le droit devant ces pratiques d’un autre siècle.

Votre soutien, même symbolique, sera utile à tous.

Le bureau de l'ADOCS

POUR EN SAVOIR PLUS : Face aux projets inutiles et destructeurs, aidez-nous à défendre la forêt et le jugement de Semondans